Suite aux annonces du Premier Ministre ce 18 mars 2021, et en vertu de l'article 28 du décret n°2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire, l'Assemblée Générale élective est maintenue le 3 avril 2021 au CISP Maurice Ravel.

Seuls les candidats, leurs colistiers et les porteurs de pouvoirs seront habilités à entrer ; nous demanderons aux personnes de quitter les lieux après avoir voté.

Conformément à l'article 5.4 des statuts, l'Assemblée Générale élective se déroulant pendant la 2e période de la saison sportive (1er avril au 31 août), les effectifs pris en compte pour la détermination du nombre de voix sont ceux arrêtés au 28 février 2021.

Liste des clubs

En cas de changement de président, il convient de porter à la connaissance du secrétariat fédéral ce changement EN LUI ADRESSANT COPIE du PV signé de l'AG qui l'a élu et du récépissé de déclaration en préfecture.

Par ailleurs, en vertu de l'article 2.2 portant sur les obligations des clubs, les présidents de club doivent être titulaires d'une licence (une licence B suffit). Les présidents de clubs qui ne sont pas licenciés doivent régulariser leur situation afin de pouvoir voter ou transmettre leur pouvoir.

Réunie par visio-conférence le 05/11/2020, la Commission de Surveillance des Opérations Electorales (CSOE) a procédé à la vérification de conformité des listes de candidats à l'élection au comité directeur de la FFE du 03 avril 2021.

A la suite de ce contrôle, aucune anomalie réglementaire n'ayant été détectée, la CSOE déclare valides les listes présentées par MM Joël GAUTIER, Bachar KOUATLY et Eloi RELANGE.

Le président de la CSOE,
Jean BERTRAND

Les trois listes sont consultables ci-dessous, rangées par ordre alphabétique en fonction du nom de la personne tête de liste.

Liste Joël GAUTIER

Liste Bachar KOUATLY

Liste Eloi RELANGE

Suite à l'annulation des élections au renouvellement du comité directeur prévues le 5 décembre 2020 (vote électronique du CD du 8 juillet : http://www.echecs.asso.fr/Actu.aspx?Ref=12747), le Comité Directeur, réuni le 5 septembre 2020 en visioconférence, a fixé la date de l'assemblée générale élective au 3 avril 2021. Relevé de décision du CD du 5 septembre : http://echecs.asso.fr/Actus/3554/CD_septembre_2020.pdf.

Les membres du Comité Directeur sont élus au scrutin secret par l'Assemblée Générale. Les sièges sont pourvus au scrutin de liste complète et bloquée à un tour, et attribués aux candidat.e.s dans l'ordre de présentation, conformément à l'article 5.6.3. des Statuts.

L'AG élective ayant été annulée, le processus électoral repart de zéro. Une communication ultérieure indiquera le calendrier électoral (appel à candidature, formulaire de dépôt de liste, memento du candidat).

Nous vous rappelons que seuls les clubs qui se sont affiliés pour la saison 2020-2021 au plus tard le 28 février 2021, à jour de leurs cotisations (art. 2.2, 2e et 4e alinéa, et art 5.2 des Statuts) et dont au moins 5 membres sont titulaires d'une licence A (Article 1.2 du Règlement Intérieur, 1er alinéa) pourront être représentés à l'Assemblée Générale élective du 3 avril 2021. Les clubs qui ne sont pas à jour de leur cotisation et ceux dont au moins 5 membres ne sont pas titulaires d'une licence A ont été déjà contactés par le siège fédéral. Nous invitons les clubs qui n'ont pas régularisé leur situation à le faire au plus tard ce 28 février.

Par ailleurs, en vertu de l'article 2.2 portant sur les obligations des clubs, les présidents de club doivent être titulaires d'une licence (une licence B suffit). Les présidents de clubs qui ne sont pas licenciés doivent régulariser leur situation afin de pouvoir voter ou transmettre son pouvoir.

La CSOE (Commission de Surveillance des Opérations Electorales) rappelle aux candidats à la présidence qu'ils ont jusqu'au 3 novembre 2020 à 17 h pour faire parvenir leur dossier complet au siège de la FFE n[1]. En raison des risques de dysfonctionnements que pourrait faire courir la COVID-19, ils devront dans le même délai adressé aux trois membres de la CSOE, ainsi qu'aux deux suppléants, le fichier digitalisé de leur dossier.

Membres titulaires.
Président : Jean BERTRAND, bertrand.jeanp@orange.fr | Agnès CAPY-EDEN : agnes.capyeden@gmail.com | Claire PERNOUD : claire.pernoud@orange.fr
Membres suppléants : Norbert CHITRIT : chitrit.norbert@orange.fr | Benjamin BEAULIER : bbeaulier@gmail.com

Sont disponibles ci-dessous les documents envoyés aux clubs par mail ce mardi 22 octobre (également disponibles dans les espaces clubs) :

•  Appel à candidature ;

•  Formulaire de dépôt de liste (sous format word) ;

•  Memento du candidat.

[1] : Attention : l secrétariat fédéral est ouvert :
le mardi : 9h>13h15 / 14h>16h45 | le mercredi : 9h>13h30 | le jeudi : 9h>13h15 / 14h>16h45 | le vendredi : 9h>13h15 / 14h>16h45.

Nous remercions les candidats de bien vouloir prévenir le secrétariat pour indiquer quel jour et à quelle heure ils viendront déposer leur dossier.

Par décision du Comité Directeur du 2 mai 2020, compte tenu de l'impossibilité de l'organiser dans le contexte actuel de crise sanitaire, l'assemblée générale élective du 6 juin a été annulée. Les élections au renouvellement du Comité Directeur se dérouleront le samedi 5 décembre 2020 ; l'AG ayant été annulée, le processus électoral repart de zéro. Comme pour toute éventuelle nouvelle candidature, les candidats déclarés en janvier 2020 doivent à nouveau déposer leurs listes dans les délais et conditions fixées par les statuts de la FFE. Relevé de conclusion du Comité Directeur du 2 mai.

Les membres du Comité Directeur sont élus au scrutin secret par l'Assemblée Générale. Les sièges sont pourvus au scrutin de liste complète et bloquée à un tour, et attribués aux candidat.e.s dans l'ordre de présentation, conformément à l'article 5.6.3. des Statuts.

Les listes de candidatures doivent être reçues ou déposées au siège fédéral au plus tard le lundi 6 juillet 2020 à 17h00. La campagne électorale sera officiellement ouverte le 10 août 2020.

Sont disponibles ci-dessous les documents envoyés aux clubs par mail ce vendredi 5 juin (également disponibles dans les espaces clubs) :

• Appel à candidature ;

• Formulaire de dépôt de liste (sous format word) ;

• Memento du candidat.

La CSOE a examiné la situation qui serait créée suite à la demande du président Bachar KOUATLY.

Sur la date de l'AG élective : l'AG élective DOIT se tenir au plus tard le 09/12/2020, afin des respecter les statuts, LE CHANGEMENT DE DATE DES JEUX OLYMPIQUES D'ÉTÉ n'ayant aucune incidence en l'état actuel des événements et décisions ministérielles.

Cette application pure et simple de nos statuts doit tenir compte de paramètres ingérables : la durée du confinement et l'autorisation de tenir des réunions de plus de 100 personnes. Cette contrainte étant posée, il est évident que plus la date retenue sera proche du 09/12/2020, plus nous aurons de chances de tenir notre AG dans des conditions normales, et DANS LE RESPECT DES STATUTS. Proposer une date au début de l'automne ne nous exonère pas des problèmes que poserait une date très tardive de fin de confinement.

Ce choix appartient au seul comité directeur et sa décision aura pour conséquence :
SOIT d'arrêter la campagne, pour la reprendre après plusieurs mois de silence,
SOIT l'annulation complète du processus actuel aboutissant au 6 juin.
Encore une fois, ce choix relève de la seule compétence du comité directeur.

La Commission des Surveillance des Opérations Électorales (CSOE) rappelle aux clubs que les statuts de la FFE stipulent en leur article 5.2 : « L'Assemblée Générale est composée des clubs affiliés à la FFE et dont les cotisations sont à jour ».

À la date du 31 mars 2020, 357 clubs sur les 904 composant l'assemblée générale et représentant 1063 voix sur 2229, ne se sont pas acquittés de l'intégralité du coût de leurs licences.

La CSOE les invite à régulariser leur situation avant le 30 avril. À défaut, le nombre de voix dont ils disposent à ce jour, pour participer à l'élection du comité directeur de la FFE, et donc de son Président, serait remis en cause, voire annulé. Elle incite les ligues et comités départementaux à intervenir auprès des clubs de leur territoire afin qu'ils se mettent en règle.

Tous les clubs sont invités à vérifier leur situation. La liste de ces clubs a été fournie aux ligues et comités départementaux.

La Commission de surveillance des opérations électorales (CSOE), s'est réunie en vidéoconférence le 30 mars dans la composition résultant de la décision du Comité directeur du 28 mars (membres titulaires : Jean Bertrand, président, Claire Pernoud, Agnès Capy ; membres suppléants : Benjamin Beaulier, Norbert Chitrit), Elle a examiné différentes questions parmi lesquelles, les conséquences à tirer des mesures de confinement sur le processus électoral en cours.

La CSOE constate que ces mesures appliquées depuis le 15 mars et appelées à l'être vraisemblablement au moins jusqu'à fin avril, sont à l'évidence de nature à perturber le déroulement normal du processus électoral devant s'achever, selon le calendrier prévu par l'AG élective du 6 juin :