A. Infractions de tricherie

1.  Conceptuellement, la tricherie aux échecs est définie comme tout comportement qu'un joueur ou une joueuse adopte afin d'obtenir un avantage sur son adversaire, ou afin d'atteindre un objectif dans une partie, alors que, selon les règles du jeu, le joueur ou la joueuse n'est pas censé disposer de cet avantage ou avoir atteint cet objectif.

2.  Plus précisément, on entend par "tricherie" :

   i)  L'utilisation délibérée de dispositifs électroniques ou d'autres sources d'information ou de conseil au cours d'une partie ;

   ii)  La manipulation des compétitions d'échecs, c'est-à-dire un arrangement, un acte ou une omission intentionnelle visant à altérer de manière abusive le résultat ou le déroulement d'une compétition d'échecs afin de supprimer tout ou partie du caractère imprévisible de ladite compétition d'échecs en vue d'obtenir un avantage indu pour soi-même ou pour autrui.

La manipulation des compétitions d'échecs comprend, sans s'y limiter, la manipulation des résultats, la tromperie (baisse artificielle du classement par la perte délibérée de parties), le trucage de parties, la fraude au classement et la participation délibérée à des compétitions ou à des parties fictives.

3.  Les infractions liées à la tricherie spécifiques aux échecs en ligne sont entre autres le piratage et l'usurpation d'identité, c'est-à-dire lorsque quelqu'un d'autre joue pour le joueur ou la joueuse. Les modalités de traitement de ce type d'infractions sont analogues à celles des infractions de tricherie, y compris l'application des mesures disciplinaires internes de la FIDE.

4.  Des données statistiques peuvent conduire à l'hypothèse qu'une infraction de tricherie a été commise, à moins que le joueur ou la joueuse puisse prouver, selon la prépondérance des probabilités, qu'il jouait honnêtement.