Publication de la liste électorale
22/10/2024
En application de l'article 5.2 des statuts, sont convoqués à l'Assemblée Générale Élective du 16 novembre 2024 les clubs régulièrement affiliés la saison précédente :
- qui disposent à la date d'envoi des convocations (soit au 16 octobre 2024) de 5 licences A pour la saison 2024/2025 ;
- dont le président est titulaire à cette même date d'une licence A ou B pour la saison en cours ;
- qui ont réglé à cette même date leur cotisation club pour la saison en cours (les licences non payées sont en revanche sans incidence).
Après examen de la base Papi au 17/10 minuit, le secrétariat fédéral a arrêté la liste électorale suivante qui a été validée par la CSOÉ.
En ce qui concerne la cotisation club, le siège fédéral a pris en compte l'ensemble des chèques parvenus par courrier postal avec un cachet de la poste au plus tard au 16/10, ainsi que les virements bancaires arrivés sur le compte de la fédération au 18/10 matin pour tenir compte des délais bancaires.
Il est rappelé que conformément à l'article 5.4 des statuts, le nombre de voix est calculé à partir des effectifs du club au 31 août 2024.
Les clubs qui ne figurent pas dans cette liste et souhaitent en connaître les raisons peuvent contacter le secrétaire général (didier.fretel@ffechecs.fr) en mettant en copie la Commission de Surveillance des Opérations Électorales (csoe@ffechecs.fr).
3 virements antérieurs au 16/10 n'ont à ce jour pas pu être identifiés (leur libellé n'étant pas détaillé). Les clubs concernés sont invités à contacter le siège fédéral (laetitia.chollet@ffechecs.fr) et la liste pourra être mise à jour s'il s'avère que ces virements ont une incidence sur la situation du club.
Par ailleurs, en cas de changement de président d'ici au 16 novembre, il convient de porter à la connaissance du siège fédéral ce changement en lui adressant copie du PV signé de l'AG qui l'a élu et du récépissé de déclaration en préfecture.